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Demande de révocation de Briard
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Demande de révocation de Briard
par Marquis Dim 1 Sep - 18:00
Messieurs,
Le PT n'a pas à s'instituer partie pour rejeter une plainte.
Il a encore moins d'injurier un plaignant.
Et aucun droit de prononcer un jugement sans procès.
En conséquence, je demande la révocation du sieur Briard de son poste de Président du Tribunal pour manquements graves aux devoirs de sa charge.
Je vous remercie.
Marquis
Le PT n'a pas à s'instituer partie pour rejeter une plainte.
Il a encore moins d'injurier un plaignant.
Et aucun droit de prononcer un jugement sans procès.
En conséquence, je demande la révocation du sieur Briard de son poste de Président du Tribunal pour manquements graves aux devoirs de sa charge.
Je vous remercie.
Marquis
https://forumfrance.forumactif.com/t2072-plainte-pour-injuresBriard a écrit:Lorsque l'on se permet d'usurper l'identité d'un membre pour lui imputer des propos qu'il n'a pas tenu, l'on fait preuve, d'immoralité, de déloyauté et l'on est loin de la franchise.
Il n'y a là rien "d'injurieux", mais le simple fait d'un déplorable constat !!
En conséquence je déclare cette plainte irrecevable.
Elle est par contre à la limite de l'outrage à la Cour, car abusive.
C'est pourquoi le Tribunal vous donne Marquis un avertissement !!
Le PT Briard[url=http://duckduckgo.com/?q=un avertissement][/url][url=http://www.google.fr/search?hl=fr&btnI=I'm+Feeling+Lucky&q=un avertissement+wikipedia]
[/url]
[url=http://www.google.fr/search?q=un avertissement][/url]
Marquis- Maître
- Messages : 2337
Date d'inscription : 03/08/2012
Re: Demande de révocation de Briard
par Charles Pasqua Dim 1 Sep - 18:02
Il a jugé, pas insulté et encore moins pris parti je m'y oppose catégoriquement.
Charles Pasqua- Sage
- Messages : 3129
Date d'inscription : 27/05/2013
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Re: Demande de révocation de Briard
par Briard Dim 1 Sep - 19:15
Marquis ne sait pas comment faire pour me faire "chier" !!
Alors tous les pretextes sont bons.
Lui qui usurpe l'identité des membres abuse des pouvoirs qu'il détient de par sa fonction de "Commissaire", vient nous jouer le defenseur du "respect des devoirs liès à la charge", on croit rêver !!
Il n' y a eu aucun jugement de rendu, juste un debouté d'une plainte abusive, et un avertissement donné, non par le Tribunal, mais par son Président.
Alors tous les pretextes sont bons.
Lui qui usurpe l'identité des membres abuse des pouvoirs qu'il détient de par sa fonction de "Commissaire", vient nous jouer le defenseur du "respect des devoirs liès à la charge", on croit rêver !!
Il n' y a eu aucun jugement de rendu, juste un debouté d'une plainte abusive, et un avertissement donné, non par le Tribunal, mais par son Président.
Briard- Expert
- Messages : 1139
Date d'inscription : 12/12/2012
Re: Demande de révocation de Briard
par GIBET Dim 1 Sep - 22:44
Il n'appartient pas à la Cour Suprême, qui est une cours d'appel des jugements judiciaires, de s'ériger en censeur d'une décision politique démocratique et régulière, voulue par le pouvoir exécutif, et qui a reçu l'aval des autorités sollicitées qui ont entériné le processus de désignation du Président du Tribunal
En conséquence la Cour Suprême se déclare incompétente sur la demande formulée et rejette donc le pourvoi
GIBET
Président de la Cour Suprême
RECOURS VERROUILLE . TOUT ABUS DE POUVOIR CONSISTANT A FAIRE ILLÉGALEMENT DES COMMENTAIRES APRÈS LA FERMETURE DU TOPIC VERRA CES COMMENTAIRES SUPPRIMES
En conséquence la Cour Suprême se déclare incompétente sur la demande formulée et rejette donc le pourvoi
GIBET
Président de la Cour Suprême
RECOURS VERROUILLE . TOUT ABUS DE POUVOIR CONSISTANT A FAIRE ILLÉGALEMENT DES COMMENTAIRES APRÈS LA FERMETURE DU TOPIC VERRA CES COMMENTAIRES SUPPRIMES
GIBET- Maître
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Date d'inscription : 26/05/2013
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Re: Demande de révocation de Briard
par Marquis Lun 2 Sep - 0:13
Et tâche d'oublier que Briard est ton copain pour faire ton job honnêtement.
ABUS DE POUVOIR
Marquis- Maître
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