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Dictinctions honorifiques

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Message par Invité Dim 13 Oct - 19:24

Texte soumis à l'approbation des citoyens ! Inscrire "lu et approuvé" ! Merci

DISTINCTIONS HONORIQUES

Article 1 :

Une commission sera mise en place pour attribuer la médaille du Mérite du Forum.

Article 2 :

Cette commission sera composée de :
Monsieur le Président du Forum
Madame le Premier Ministre
Monsieur le Ministre de la Justice
Monsieur le Ministre responsable du RPG

Article 3 :

Cette commission se réunira tous les mois à date fixe à savoir le 1er Mercredi de chaque mois. Lors de cette réunion les participants étudieront les différents messages et sujets des différents membres et citoyens du Forum.
Les avis devront être basés sur la qualité des échanges ( pas de grossièreté, d’insultes, injures, ni trollage ), des propositions de débats, de la diversité des sujets, de l’information politique IRL....etc
Un vote aura lieu à l’issue de cette réunion et les résultats seront proclamés par le Président du Forum.

Article 4 :

Cette distinction est purement honorifique et ne donne aucun pouvoir particulier. Elle est acquise par le récipiendaire toute la durée du mandat du Président.

Article 5 :

En cas de manquement à la courtoisie, au respect et à la tolérance, le Président du Forum se voit le droit de retirer cette médaille sans jugement du Tribunal.
Toutefois le Président du Forum se verra dans l’obligation de fournir les éléments l’ayant conduit à retirer cette médaille du mérite.

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Dictinctions honorifiques Empty Re: Dictinctions honorifiques

Message par Invité Dim 13 Oct - 19:25

lu et approuvé

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Dictinctions honorifiques Empty Re: Dictinctions honorifiques

Message par Torchwood Dim 13 Oct - 20:11

lu et approuvé
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Messages : 2231
Date d'inscription : 22/08/2013

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