Procés de Marquis
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Procés de Marquis
Le Tribunal se réunit pour juger de l'affaire : coordinateur vs Marquis,
Marquis est poursuivi pour usurpation de pseudo, faux et usage de faux publics.. Pour abus de pouvoir/droits d'administration avec intention de nuire à un intervenant et au forum France.
Ces délits reléve des Crimes de catégorie 3 :
- Excès ou abus de pouvoir réitérés et prévenus
- Diffusion sur le forum d'information de caractère personnel dans l'intention de nuire (IP - adresse - etc..)
- Injures graves et diffamation injurieuse
- Floodage du forum
- Propos négationnistes (droit français)
- Propos racistes et xénophobes (droit français)
- Propos faisant l'apologie de la haine et de l'antisémitisme (droit français)
- Menaces actives contre le forum.
- Trollage ou floodages constants et délibérés en vue de déstabiliser le forum Abus de pouvoir de la part d'un membre en plein exercice de ses droits.
- Effacement du journal d'administration.
La parole sera prise dans l'ordre suivant !
l'accusation puis la défense
Les jurès peuvent poser des questions, tant à l'accusé qu'à son accusateur, ces derniers sont tenu d'y répondre.
Je rappelle que la courtoisie et le voussoiement sont de rigueur ici.
Il ne sera fait aucune grâce à tout manquement à cette régle.
Les Jurès sont :
Merl1
everhard
Georges
Le PT Briard
Marquis est poursuivi pour usurpation de pseudo, faux et usage de faux publics.. Pour abus de pouvoir/droits d'administration avec intention de nuire à un intervenant et au forum France.
Ces délits reléve des Crimes de catégorie 3 :
- Excès ou abus de pouvoir réitérés et prévenus
- Diffusion sur le forum d'information de caractère personnel dans l'intention de nuire (IP - adresse - etc..)
- Injures graves et diffamation injurieuse
- Floodage du forum
- Propos négationnistes (droit français)
- Propos racistes et xénophobes (droit français)
- Propos faisant l'apologie de la haine et de l'antisémitisme (droit français)
- Menaces actives contre le forum.
- Trollage ou floodages constants et délibérés en vue de déstabiliser le forum Abus de pouvoir de la part d'un membre en plein exercice de ses droits.
- Effacement du journal d'administration.
La parole sera prise dans l'ordre suivant !
l'accusation puis la défense
Les jurès peuvent poser des questions, tant à l'accusé qu'à son accusateur, ces derniers sont tenu d'y répondre.
Je rappelle que la courtoisie et le voussoiement sont de rigueur ici.
Il ne sera fait aucune grâce à tout manquement à cette régle.
Les Jurès sont :
Merl1
everhard
Georges
Le PT Briard
Briard- Expert
- Messages : 1139
Date d'inscription : 12/12/2012
Re: Procés de Marquis
Bonsoir Monsieur coordinnateur,
l'accusè ne se donnant pas la peine de se presenter devant ce Tribunal, je mets donc cette affaire en délibération.
Je verrouille ce Procès.
Le PT Briard
l'accusè ne se donnant pas la peine de se presenter devant ce Tribunal, je mets donc cette affaire en délibération.
Je verrouille ce Procès.
Le PT Briard
Briard- Expert
- Messages : 1139
Date d'inscription : 12/12/2012
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