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Procés de Marquis

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Procés de Marquis Empty Procés de Marquis

Message par Briard Dim 1 Sep - 19:39

Le Tribunal se réunit pour juger de l'affaire  : coordinateur vs Marquis,

Marquis est poursuivi pour usurpation de pseudo, faux et usage de faux publics.. Pour abus de pouvoir/droits d'administration avec intention de nuire à un intervenant et au forum France.

Ces délits reléve des  Crimes de catégorie 3 :

     - Excès ou abus de pouvoir réitérés et prévenus
     - Diffusion sur le forum d'information de caractère personnel dans l'intention de nuire (IP - adresse - etc..)
     - Injures graves et diffamation injurieuse
     - Floodage du forum
     - Propos négationnistes (droit français)
     - Propos racistes et xénophobes (droit français)
     - Propos faisant l'apologie de la haine et de l'antisémitisme (droit français)
     - Menaces actives contre le forum.
     - Trollage ou floodages constants et délibérés en vue de déstabiliser le forum Abus de pouvoir de la part d'un membre en plein exercice de ses droits.
     - Effacement du journal d'administration.

La parole sera prise dans l'ordre suivant !

l'accusation puis la défense
Les jurès peuvent poser des questions, tant à l'accusé qu'à son accusateur, ces derniers sont tenu d'y répondre.
Je rappelle que la courtoisie et le voussoiement sont de rigueur ici.
Il ne sera fait aucune grâce à tout manquement à cette régle.

Les Jurès sont :

Merl1
everhard
Georges

Le PT Briard
Briard
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Procés de Marquis Empty Re: Procés de Marquis

Message par Briard Lun 9 Sep - 20:06

Bonsoir Monsieur coordinnateur,

l'accusè ne se donnant pas la peine de se presenter devant ce Tribunal, je mets donc cette affaire en délibération.

Je verrouille ce Procès.

Le PT Briard
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