Accueil
Portail
Le forum France fonctionne comme une société démocratique virtuelle. Chaque membre du forum à la possibilité de devenir citoyen
de cette société et de participer ainsi à la vie politique du forum, ou bien d'en rester un simple membre ou invité.
Les citoyens désignent le Président du Politburo, participent à l'élaboration et au vote des lois et peuvent se constituer en groupes.
Un groupe rassemble plusieurs personnes partageant de mêmes convictions. Celle-ci peuvent-être d'ordre politique, religieux,
philosophique, ou artistique.
Le pouvoir exécutif
Le Président du Politburo est le représentant du forum France et le chef du pouvoir exécutif.
Le Président du Politburo est élu pour un mandat de trois mois lors des élections présidentielles.
Le Président du Politburo forme le gouvernement en nommant les membres du Politburo. Il définit lui-même la mission de ces ministres
en fonction des axes de son projet politique. Il nomme également 6 administrateurs qui auront pour but la gestion matérielle du forum.
Chaque membre du Politburo et chaque administrateur est soumis au mandat impératif. Il peut être révoqué à tout moment si il ne satisfait
pas à la tâche qui lui a été confiée.
Le Président du Politburo dispose d'un pouvoir de grâce présidentielle à l'égard des personnes condamnées par le Tribunal.
Le Président du Politburo doit être particulièrement respecté par les membres du forum, et tout manquement à la courtoisie à son égard
doit être sanctionné plus lourdement par le Tribunal que pour un autre membre. Cette disposition spécifique est légitimée par le principe
de réciprocité qui oblige le président du forum à un souci particulier d'irréprochabilité et d'exemplarité.
Le pouvoir législatif
Le Conseil du Peuple réunit l'ensemble des citoyens pour voter les nouvelles lois ou modifier celles existantes.
Les citoyens peuvent se rassembler en groupe ou rester indépendant.
Les citoyens élisent tous les 3 mois le Président du Conseil. Le Président du Conseil organise et canalise les débats, lance les votes
suite aux propositions des citoyens et tranche en cas d'égalité des voix.
Un citoyen peut proposer une motion de censure contre le président du Politburo. Si cette motion est adoptée par soixante-quinze pour cent
au moins des députés, alors le président est destitué et de nouvelles élections présidentielles sont organisées.
Le Sénat est l'autorité législative gardienne de la Constitution. Il se réunit sous l'autorité d'un président du Sénat.
Les sénateurs veillent à la constitutionnalité des lois votées par l'Assemblée nationale et invalident celles qui ne la respecteraient pas.
Les sénateurs sont habilités à modifier la Constitution, sur proposition du Conseil du Peuple. Une modification est adoptée à la majorité
qualifiée des sénateurs.
Le pouvoir judiciaire
Le Tribunal
Le Tribunal instruit les plaintes déposées par les citoyens ou les membres du forum et organise un procès lorsqu'il déclare une plainte recevable.
Durant un procès, le membre en accusation peut se faire assister par un avocat s'il en existe. Il peut choisir à tout moment de se défendre lui-même.
La Cour suprême peut être saisie par les citoyens contestant un décision de justice prise à leur encontre.
Réunis par le Président de la Cour Suprême, les juges de la Cour suprême peuvent modifier ladite décision de justice, soit en l'annulant,
soit en l'aggravant.
Seuls les citoyens ayant effectué un mandat de trois mois de président du forum peuvent accéder à la cour suprême.